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Marques déposées par RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION
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L'OUSTAU MERIDIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAU MERIDIONAL
RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION

Numéro de dépôt :
92415680
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque L'OUSTAU MERIDIONAL

Déposée le 17 avril 1992 par RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OUSTAU MERIDIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, domicilié(e) ZAC DE BEAUREGARD, 84150 JONQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque L'OUSTAU MERIDIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAU MERIDIONAL est expirée depuis le 17 avril 2002.

RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : LE REMARQUABLE , CELLIERS DE BEAUREGARD , LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR , R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION


RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION - ZAC DE BEAUREGARD, 84150 JONQUIERES - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Inscription le 3 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152395 - Publication au BOPI 1992-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques